Qui sommes-nous ?
Dénomination : ATELIER ARCAD SARL
Siège social : ATELIER ARCAD, 722 Avenue du Maréchal Foch 40990 Saint-Paul-lès-Dax
Email : atelier.arcad@orange.fr
Téléphone : 05 58 91 95 85
Directeur de la publication :
Responsable de la rédaction :
Notre hébergeur
Nom et dénomination sociale : 1&1 Internet SARL
Siège social : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
Droits d’auteur
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Ressources utilisées
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Merci à l’équipe de GSAP (GreenSock Animation Platform) dont le plugin Javascript a été utilisé pour certaines animations du site.
Limitations de responsabilité.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelier-arcad.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).